Rousseau livre dans Du contrat social un tableau bienveillant, à peine exagéré en comparaison des autres régimes politiques de son temps, de la démocratie à l’œuvre dans la Confédération des treize cantons: «Quand on voit chez le plus heureux peuple du monde des troupes de paysans régler les affaires de l’Etat sous un chêne et se conduire toujours sagement, peut-on s’empêcher de mépriser les raffinements des autres nations, qui se rendent illustres et misérables avec tant d’art et de mystères?» Ces fortes paroles passent sans doute un peu rapidement sur le puritanisme calviniste acquis de ses concitoyens, comme, aussi, sur la pente aristocratique d’un pouvoir de plus en plus oligarchique en cette seconde moitié du XVIIIe siècle. Lequel ne manquera pas de condamner cet éminent citoyen de Genève à l’exil dès la sortie à Amsterdam de Du contrat social en 1762. Et seule la mort lui épargnera l’affligeant spectacle des troupes de Louis XVI séparant, en 1782, dans la République de Genève, combattants prérévolutionnaires et patriciens aux fins de rétablir un gouvernement auquel il rendait si hâtivement hommage vingt ans plus tôt.
La définition de la volonté générale de Rousseau, longuement détaillée dans Du Contrat Social, n’en reste pas moins celle d’un orfèvre de la pensée politique: «Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale… A l’instant, au lieu de la personne particulière de chaque contractant, cet acte d’association – ce pacte social – produit un corps moral et collectif composé d’autant de membres que l’assemblée a de voix. Cette personne publique prenait autrefois le nom de cité, et prend maintenant celui de République ou de corps politique.» Ayant ainsi établi une filiation entre les Anciens et les Modernes, le penseur définit la souveraineté comme l’exercice d’une volonté générale, par nature inaliénable, et précise que toute loi n’ayant pas été ratifiée par le peuple en personne est nulle et n’est donc pas une loi.
Mme de Staël objectera dans une Lettre sur les ouvrages politiques de Rousseau 1, avec force talent, à ce bel enthousiasme dès 1788, année du rappel aux affaires de son père, Jacques Necker, par Louis XVI. A partir de sa position privilégiée dans le Paris prérévolutionnaire, dont les Lumières ne franchiront pas les grilles de la cour en dépit d’une longue tradition monarchique, Germaine Necker se fait un devoir de démonter avec méthode le projet de recomposition générale de la société énoncé par son compatriote. Elle reproche ainsi à Rousseau de ne pas considérer comme libre une nation ayant confié à ses représentants l’élaboration des lois, au profit de l’assemblée générale de tous les citoyens. Selon elle, Montesquieu est plus utile aux sociétés formées, alors que Rousseau le serait davantage pour celles qui se rassembleraient pour la première fois. Et de trancher en plaçant, au-dessus de celui de Rousseau, l’ouvrage de Montesquieu, dont les observations de président à mortier au parlement de Bordeaux ont précédé les résultats, lui permettant de dégager les idées générales d’une connaissance des faits particuliers. Mais l’auteure d’un E loge de Rousseau ne peut s’empêcher de laisser échapper avec émotion: «En m’exaltant avec l’auteur des Lettres sur la montagne, je voulais la liberté telle qu’on la conçoit sur le sommet des Alpes, ou dans leurs vallées inaccessibles.»
Un «Franco-Suisse» a eu très tôt le mérite de traduire en termes plus réalistes les principes posés par Rousseau. Issu lui aussi d’une famille huguenote française, mais ayant acquis la bourgeoisie de Lausanne, Benjamin Constant a tenté de concilier l’intérêt des «idées générales», reconnu au Citoyen de Genève, avec la «connaissance des faits particuliers», portée au crédit de Montesquieu. Révolutionnaire sans excès à Paris, exilé par Bonaparte en 1802, membre du Groupe de Coppet gravitant autour de la baronne de Staël, il surprendra son petit monde de contestataires en répondant à l’appel du transfuge de l’île d’Elbe. Retournement qui lui vaudra l’insigne honneur en 1815 de voir une version de ses Principes de politique, peu goûtés par Louis XVIII, approuvée par référendum par le peuple français dans l’Acte additionnel aux Constitutions de l’Empire.
Malgré Waterloo, ses idées finiront par triompher en 1830 à Paris avec la Révolution de Juillet et Louis-Philippe, la mort privant hélas la même année ce putatif citoyen vaudois des fruits tant attendus de sa réussite. Si la volonté générale est bien, pour lui comme pour le Genevois, l’expression de la souveraineté populaire, elle n’assure pas toujours, selon le Vaudois, le triomphe de l’intérêt commun. D’où la nécessité d’un système institutionnel, héritier des enseignements de la Révolution et de l’Empire, apte à convertir plus efficacement les intérêts particuliers en intérêt général. Un rôle dévolu à un parlement, reflet de l’évolution de la société, mais tenu de légiférer sous la garantie d’une Constitution servant de bouclier aux libertés individuelles contre l’Etat. Le concept fera école, sans clore pour autant le chapitre de la démocratie participative.
Revenons à Rousseau: «A l’instant que le peuple est légitimement assemblé en corps souverain, toute juridiction du gouvernement cesse, la puissance exécutive est suspendue, et la personne du dernier citoyen est aussi sacrée et inviolable que celle du premier magistrat, parce qu’où se trouve le représenté, il n’y a plus de représentant.» Comment ne pas être surpris quand, à plus de deux siècles de distance, Alexandre Soljenitsyne lui fait écho en 1990: «La démocratie est vraiment efficace là où peuvent fonctionner des assemblées du peuple et non des assemblées seulement représentatives» 2. Une invitation du canton d’Appenzell à sa Landsgemeinde lui avait, en effet, ouvert les yeux en 1975 sur le spectacle de la démocratie directe à l’œuvre. Il convaincra le Prix Nobel de concevoir pour gouverner le plus vaste pays sur terre, enfin purgé du communisme, une immense échelle continentale de zemstvos/cantons s’élevant jusqu’au sommet de l’Etat et ouvrant au peuple russe la pleine jouissance d’un système réellement démocratique. Soljenitsyne avait pu, dans l’intervalle, personnellement constater que les assemblées du peuple fonctionnaient depuis longtemps déjà aux Etats-Unis, son second pays d’exil, et qu’elles y dirigeaient la vie locale. En 1898, le Dakota du Sud avait été le premier Etat à s’engager dans cette voie. Aujourd’hui, une bonne moitié des Etats américains ont tiré les leçons du précédent helvétique, dont la Californie, plus vaste que l’Allemagne réunifiée et plus peuplée que l’Espagne; ils ont introduit, selon leurs particularismes régionaux, l’«Oregon System», c’est-à-dire les droits populaires d’initiative, de référendum, de nomination et de destitution des responsables de la politique, de la magistrature et de l’administration.
Un peu partout, la volonté générale s’élève, petite musique douce, lorsqu’elle ne triomphe pas aussi largement. Dès 1929, la Constitution autrichienne prévoyait qu’avant l’expiration de son mandat, le président fédéral pouvait être destitué par référendum sur demande de l’Assemblée fédérale. En 2008, les électeurs lettons acceptaient une modification de la Constitution introduisant le droit de soumettre au président de la République la dissolution du Parlement si 10% de l’électorat en faisait la demande. Approuvé par la quasi-unanimité des votants, ce référendum n’aura buté que sur le taux de participation. En 1959, Charles de Gaulle rétablissait le référendum, faisant se succéder les bons jours – l’admission de la Grande-Bretagne et l’acceptation du Traité de Maastricht – aux mauvais jours pour l’Europe – le rejet massif du Traité constitutionnel. Cette même Grande-Bretagne, qui votera tôt ou tard sur l’Europe, et dont le premier ministre planche aujourd’hui avec son homologue écossais sur le référendum d’indépendance de l’Ecosse.
Par Georges Assima, historien.